Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chantal Thomass
C.T. COMPAGNIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1268561
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2024

Présentation de la marque Chantal Thomass

Déposée le 12 avril 1984 par C.T. COMPAGNIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chantal Thomass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.T. COMPAGNIETODO domicilié(e) 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 272 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Chantal Thomass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Chantal Thomass est expirée depuis le 12 avril 2024.

C.T. COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , et plus si affinités , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS , CHANTAL THOMASS A LA MER...


C.T. COMPAGNIE, Société en nom collectif - 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 419272570


MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°37656 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260860 - Publication au BOPI 2004-03-12

Renouvellement sans limitation n°2031376 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283694 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48975 - Publication au BOPI 1990-10-26

Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48976 - Publication au BOPI 1990-10-26

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283693 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514519 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532741 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2014 n°2554928 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736823 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Inscription le 30 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736824 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.